Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.41
… 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.40
… Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.10
… Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg … un simple levier ou un simple piston‑pousseur ne sont pas, en eux‑mêmes, considérés comme dispositifs mécaniques … l'appareil ne soit conçu pour être fixé à un meuble, à une paroi, etc. ou pour reposer sur un fondement, auquel cas il …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.30
… Sels parfumés et autres préparations pour bains …
Section X > Chapitre 49 > Position 4902 > 4902.10
… Paraissant au moins quatre fois par semaine …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.40
… Parties de ces machines, appareils ou matériel …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.1 > 0306.11
… Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.3 > 0306.31
… Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) …