Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou …
Explanatory notes
… , les préparations pour le traitement de l'acné, qui sont destinées principalement à nettoyer la peau et ne contiennent … suffisante pour être considérées comme ayant une action essentiellement thérapeutique ou prophylactique sur l'acné. … artificielles), lesquels suivent leur régime propre . Tel est essentiellement le cas des préparations alimentaires ne …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes … n° 49.07 : A) Les timbres‑poste de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés pour affranchir … d’une vignette postale imprimée. Les articles de l’espèce peuvent se présenter en vrac (vignettes isolées, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de … mouture des grains de céréales . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des … surtout les parties les plus fines de l'enveloppe restant après criblage et tamisage et un peu de farine. B) …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, … aux formes plates adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans humidification …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles … émettent des étincelles suffisantes pour allumer le gaz, l'essence, l'amadou ou d'autres matières inflammables. Ils … en alliages de cérium et d'autres métaux. Le plus usité est le ferrocérium. Ces produits sont compris ici quelles …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que …
Explanatory notes
… avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que … emballages, guirlandes, etc. Toutefois, les papiers de l'espèce à usages domestiques d'hygiène ou de toilette sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou …
Explanatory notes
… 38.05 ‑ Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au … pays, toutefois, l'appellation essence de térébenthine est exclusivement réservée, sous certaines conditions de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni …
Explanatory notes
… ils seront incorporés. Présentés cuits, les articles de l'espèce relèvent des n°s 69.02 ou 69.03 . 6) Les cuves … moulées, sans cuisson . 7) Les pierres de touche pour l'essai des métaux précieux, qu'il s'agisse ou non de pierres … noire, rugueuse, très dure, d'un grain fin et serré, qui n'est pas attaquée par les acides). 8) Les ouvrages (pavés, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, …