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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. … même incorporant un compteur de temps : 9101 .21 - - A remontage automatique 9101 .29 ‑ ‑ Autres ‑ … de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à … y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; …
Explanatory notes
… 48.20 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à … y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. …
Explanatory notes
… pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. … photographie en couleurs (polychrome) 3702.32 - - Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent 3702.39 - - … Les pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux . Les pellicules …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de …
Explanatory notes
… racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de … et racines de chicorée La présente position comprend notamment ‑ même si elles sont présentées en pots, boîtes, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… selon le cas, pour enrichir par flottation les minerais métallurgiques, pour la préparation de produits … on a incorporé des substances inorganiques en poudre (talc ou kaolin, par exemple). Elle est ordinairement … jaune qui est la poix de Bourgogne épurée par fusion et tamisage ( n° 13.01 ). b) La poix de stéarine (poix ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y …
Explanatory notes
… à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que … la fixation d'une barre d'alésage (broche d'alésage), tandis que la broche extérieure, généralement accouplée de … à un mouvement de translation de la pièce fixée sur la table de la machine. Parmi les différents types de machines …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.9
… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …