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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5504 > 5504.10
… De rayonne viscose …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6 > 9506.61
… Balles de tennis …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en … A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
Explanatory notes
… de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, …
Explanatory notes
… les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, … l'empeigne et sa doublure, et dont la raison d'être est de donner de la rigidité et de la solidité à l'arrière et à …Section XIV
… OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par …
Explanatory notes
… tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines outils travaillant par … ou à finir les engrenages 8461.50 - Machines à scier ou à tronçonner 8461.90 - Autres La présente position couvre les … ni comprises ailleurs. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202 > 3202.10
… Produits tannants organiques synthétiques …