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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Classification opinions
… des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de transfert de matière asphalteuse , à savoir une machine automotrice constituée essentiellement d’une trémie de réception, d’une trémie intermédiaire équipée d’une vis mélangeuse à triple pas et de bandes transporteuses. Le produit comprend …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …
Explanatory notes
… tournant ajouré, cependant que le liquide, passant au travers, est expulsé. Les machines de cette dernière espèce … être utilisées pour contraindre les produits liquides à traverser ou à pénétrer profondément certaines matières, … Les écrémeuses et les clarificateurs centrifuges pour le traitement du lait. 4) Les appareils centrifuges pour la …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des …
Explanatory notes
… substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des … l'huile de menthe poivrée dont la congélation suivie d'un traitement à l'acide borique permet d'extraire la plus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… 1. Armoire de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments … éléments sont préalablement perforés et sont conçus pour être assemblés au moyen de vis de raccordement en vue de … constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des ensembles d’appareillage et les …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, … sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du présent …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… (mastic de fixation) à base de matière plastique contenant, entre autres additifs, des produits retardateurs et des gaz … minutes. Elle est utilisée pour la fixation des cadres de fenêtres et de portes, l'obturation des cavités, l'obturation des ouvertures dans les matériaux de construction et d'isolation des toitures, la création …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un …
Explanatory notes
… des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un … simplement leur degré de température, soit d'obtenir une transformation de ces matières, essentiellement consécutive … DE REFROIDISSEMENT Il s'agit ici d'appareils d'utilisation très générale, employés dans une grande variété d'industries …Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.55
… Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.50
… Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …