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Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… qui contiennent généralement un durcisseur (agent de vulcanisation) et un activateur et qui sont utilisés, par … la présente position sont présentés sous forme de doses en vue d’être utilisés dans le cadre d’essais cliniques … réglementaires pertinentes dans le pays d’importation en vue de l’importation licite de ces produits de recherche …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908

Explanatory notes

… classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement de bateaux ayant subi des avaries, de bateaux hors d'âge, dépourvus parfois de leurs appareils de navigation, de leurs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… 89.       Tous les engins exerçant les fonctions prévues à la présente position (dragues, suceuses, etc.) … terrassement, forage, etc.) et certaines des fonctions prévues pour les appareils des n°s 84.25, 84.26, 84.27 ou 84.28 … d’outils multiples pour désagréger la surface du sol en vue de sa réfection. E)    Les pelles décapeuses à godet , …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Explanatory notes

… présentés isolément, sans égard à l'usage particulier en vue duquel certains de ces appareils sont conçus … la présente position, pour autant qu' ils soient conçus en vue d'être utilisés plus spécialement pour l'équipement ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… des pneumatiques) et des déchets ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et … renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité inférieure au caoutchouc …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement d'empêcher la moisissure et la … 2)    Les déchets de tabac , tels que tiges, pétioles, nervures, rognures, poussières, provenant de la manutention …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) … les légumes à cosse ci‑après : 1)    Les pois ( Pisum sativum ), y compris les petits pois ou pois à écosser et …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… pellicules perforées, qu'elles aient été impressionnées en vue de la reproduction ou de la projection d'images … Les pellicules développées, qui ont été impressionnées en vue de la projection d'images animées (pellicules …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… tenu compte des matières dont sont formés les accessoires, pourvu que les bouquets, corbeilles, couronnes, etc., … Les produits végétaux de la présente position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 …

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