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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
… Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.06 ‑ Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. … de bismuth 8106.90 - Autres Le bismuth se rencontre à l'état natif. Mais on l'obtient principalement soit comme … sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), soit à partir de ses minerais : sulfure (bismuthine) …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.06 ‑ Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6206.20 ‑ …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. La métallurgie du manganèse utilise … électrolyse. On peut se borner à obtenir le manganèse à l'état de ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris rosé, … d'alliages à base de cuivre, de nickel, d'aluminium, etc. …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement … (confiturerie, préparation de fruits confits au sucre, etc.). Les fruits le plus fréquemment présentés dans cet …Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… 07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives 0711.40 ‑ Concombres et cornichons - Champignons et truffes : …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …
Classification opinions
… 1. Granulés blancs , constitués par 80 % de polyéthylène linéaire à basse densité et 20 % de silice naturelle, d’une densité de 0,92. Le produit est obtenu par extrusion, après le mélange et la fusion de ces deux matières premières. Les matériaux …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les …
Explanatory notes
… 57.02 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, … ou épinglés . (Fig. 4 et 5). Ces tapis peuvent être unis ou comporter des motifs, ces motifs étant tissés sur un métier équipé de dispositifs permettant …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.08 ‑ Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) … ci‑après : 1) Les pois ( Pisum sativum ), y compris les petits pois ou pois à écosser et les pois fourragers. 2) … (connus sous le nom de haricots verts, haricots beurre, etc.) et les pois à vache (y compris la variété à œil noir). …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, … à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même … électriques, d'appareils de levage (crics, palans, vérins, etc.), de dispositifs de soudage, de chaînes, câbles, etc. … wagons‑bétonnières pour la fabrication du béton destiné à être coulé le long des voies, par exemple dans les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …