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Système harmonisé
Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et …
Explanatory notes
… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et … bien s'il est présenté (c'est‑à‑dire préparé) sous forme de sucreries, et quel que soit, dans ce dernier cas, le …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations … de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, … position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, …Legal note
… pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens … de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, … position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se … tels que la machine de Gramme (pour expériences sur l'électricité), la machine d'Atwood (pour démontrer les … moteur. 5) Les vitrines, panneaux, etc., renfermant ou supportant des échantillons de matières premières (fibres …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations … de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez … : a) Les gelées et pâtes de fruits sous la forme de sucreries ou enrobées de chocolat (respectivement n°s 17.04 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.10
… N-Méthylperfluorooctane sulfonamide …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.20
… N-Éthylperfluorooctane sulfonamide …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.40
… Capsules fulminantes …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1
… Catalyseurs supportés …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.1
… Sans support …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607 > 7607.1
… Sans support …