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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, … la vibration d'un petit marteau, qui vient heurter un timbre. Les ronfleurs sont de conception analogue, mais sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et …
Explanatory notes
… ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et … pour l'aviculture. 8436.10 - Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux … etc.) ou thermiques, à l’exclusion des simples armoires ou tiroirs, qui suivent le régime de la matière constitutive. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.10 ‑ Châssis de fonderie 8480.20 ‑ …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20
… Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; …
Explanatory notes
… estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes … de fantaisie n'affectant pas leur caractère essentiel, les tissus à broder et les canevas pour tapisseries à … à la main (par exemple, les gravures et estampes tirées à la main, autres que les exemplaires originaux), …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre … estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes …Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages … n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04; c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; éponges, torchons, gants et articles …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Classification opinions
… l. L'air présent dans l'espace entre les deux parois a été partiellement évacué, créant une isolation pratiquement sous vide qui empêche le transfert de chaleur par conduction ou convection. Le transfert de chaleur par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion … douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas …