WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou …
Explanatory notes
… préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou … au point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La présente position couvre : 1) Le …Section XV > Chapitre 73
… Ouvrages en fonte, fer ou acier …
Explanatory notes
… Chapitre 73 Ouvrages en fonte, fer ou acier Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par fontes les … par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑ Aux fins du …Legal note
… par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. 2.‑ Aux fins du …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Classification opinions
… d’épices, conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un sachet en matières plastiques scellé, d’un poids net de 280 … de canola et d’environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par nombre de 65 et … du lait, de jus de citron concentré et de régulateurs d’acidité. Il contient également deux cultures de bactéries …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir … d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… 1) les disques polisseurs en carbure métallique, en acier, en métaux tendres, en bois, en feutre, en tissu ou en … de polissage. La plupart des machines de ce groupe sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues … autres que celles des n°s 84.59 ou 84.61 . PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves … la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre …
Explanatory notes
… 84.75 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves … la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95); f) les armes et … également exclus du présent Chapitre : a) Les casques d'acier et autres coiffures militaires ( Chapitre 65 ). b) …Legal note
… mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (Chapitre 95); f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.70
… Poly(acide lactique) …