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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages …
Classification opinions
… (Cu-Zn) en poudre jusqu'à ce qu'elle soit complètement recouverte. L'objet est alors recouvert d'une couche d'argent (de 0,184 mm d'épaisseur en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
Explanatory notes
… non condensé : 2933.11 - - Phénazone (antipyrine) et ses dérivés 2933.19 - - Autres - Composés dont la … ou non) non condensé : 2933.21 - - Hydantoïne et ses dérivés 2933.29 - - Autres - Composés dont la structure … sels de ces produits 2933.34 - - Autres fentanyls et leurs dérivés 2933.35 - - Quinuclidin-3-ol 2933.36 - - …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108
… Mouvements de montres, complets et assemblés. …
Explanatory notes
… 91.08 ‑ Mouvements de montres, complets et assemblés. … 9108.11 ‑ ‑ A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage … être bruts, polis, nickelés, rhodiés, argentés, dorés, vernis, etc. Les mouvements de montres à pile ou à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. …
Explanatory notes
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement (+). - Composés dont la structure … synthétiques, comme solvant de la nitrocellulose ou des vernis, comme insecticide, etc. 3) Alcool … sous forme de cristaux incolores et inodores. C’est un vermifuge assez énergique. p) Phénolphtaléine* . Résulte de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes … moteur diesel, etc.). Lorsque la machine motrice fait corps avec la génératrice ou que, séparées mais présentées en même …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un produit … c'est un liquide de couleur jaune allant jusqu'au brun, de saveur douceâtre, sans odeur désagréable. 2) Provenant des eaux glycérineuses c'est un liquide de couleur …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters … ouates de coton médicamenteuses ou conditionnées pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales ( … ouates de coton ( n° 56.01 ). B) Les matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 87.04 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (+). … dans les habitacles des voitures de tourisme (moquette, ventilation, éclairage intérieur, cendriers, par exemple). … d'un élément de diplory‑guide jouant le rôle d'un bogie; un vérin hydraulique soulève cet élément afin de permettre aux …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ … muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique … ou autrement décorée 4814.90 ‑ Autres A.‑ PAPIERS PEINTS ET REVETEMENTS MURAUX SIMILAIRES Conformément à la Note 9 du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …