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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8
… Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.8 > 0307.82
… Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES … sont comprises les substances actives qui constituent un groupe de composés de constitution chimique relativement … des tissus épithéliaux aux infections et jouent un rôle dans la reproduction et la lactation. Elles sont …Section VI > Chapitre 30
… Produits pharmaceutiques …
Explanatory notes
… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), …Legal note
… par voie intraveineuse (Section IV); b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, … et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …
Explanatory notes
… ou 90.31 . B) Les appareils indiquant une vitesse de rotation ou une vitesse linéaire en fonction du temps … Compteurs de tours. Ces compteurs totalisent les rotations d'un organe quelconque (arbre de machine par … de commande qui, dans sa rotation, entraîne une série de rouages démultiplicateurs solidaires d'aiguilles ou de …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; … des caractéristiques physiques humaines (anges, robots, démons, monstres, par exemple), y compris ceux pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques … connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques … (PCB) 3824.83 - - Contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) 3824.84 - - Contenant de l’aldrine (ISO), du … chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.10
… Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.11
… Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes …