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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, …
Explanatory notes
… fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, … feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3) découpés de forme … généralement fabriqués dans les matières du n ° 48.03. Sont exclus de la présente position : a) L'ouate de cellulose …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.11
… Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.29
… Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60
… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …