Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.43
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.53
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). - Machines … équipées de dispositifs de façonnage juxtaposés avec les éléments d’impression, l’ensemble étant conçu pour réaliser, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50
… Au nickel-hydrure métallique …
Classification opinions
… rechargeable à l'hydrure de nickel constitué des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à … ou 6 accumulateurs à l'hydrure de nickel, - des connecteurs électriques au téléphone, - un thermistor empêchant la … du court-circuit qu'occasionnerait un courant anormalement élevé, - un couvercle interne en matières plastiques, - un …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), … Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), … Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10
… Chariots autopropulsés à moteur électrique …
Classification opinions
… 1. Nacelle élévatrice autopropulsée articulée , constituée par une unité de base à roues équipée d’un moteur électrique (chariot) sur laquelle est montée une nacelle … maximale de 5,2 km/h (bras replié) et de 0,8 km/h (bras en élévation), une hauteur de travail maximale de 15,7 m, un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle … de portes, etc . Dans les sonneries, des dispositifs électromagnétiques provoquent la vibration d'un petit …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou …
Explanatory notes
… 85.39 ‑ Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les … sans égard aux applications particulières en vue desquelles certains d'entre eux peuvent être plus spécialement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un … d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et …