… postales, accessoires pour arbres de Noël, etc. ( n° 32.07 ). b) Les sacs à main et articles similaires en peau … pour la confection d'écrans cinématographiques ( n° 59.07 ). f) Les chaussures, coiffures et cannes comportant …
… poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) relèvent du n° 39.07 ou, s'ils présentent le caractère de cires artificielles, … préparations contenant des enzymes en sont exclues ( n° 35.07 ). 24) Les diluants (extendeurs) composites pour … ne comprend pas les pâtes à modeler préparées du n° 34.07 . 38) Le « pigment mat » composé d'un sel d'aluminium, …
… constituant des instruments de musique ( n°s 92.06 ou 92.07 ). f) Les articles équipés de clochettes, grelots, … extérieurs, agrafes ou autres dispositifs ( n° 95.07 ), par exemple. B.‑ STATUETTES ET AUTRES OBJETS …
… en assortiments pour la vente au détail. C) Sous le n° 82.07 , des outils interchangeables destinés à être adaptés sur … (voir les Notes explicatives des n°s 82.02 et 82.07 ). Les outils interchangeables en métal commun pour …
… à être montés sur l'outillage de l'espèce relèvent du n° 82.07 . B) Marteaux (de forgerons, de chaudronniers, de … ou autres outils à main, mécaniques ou non ( n° 82.07 ). c) Les appareils à main destinés à projeter, …
… ( Chapitre 22 ). c) Les enzymes du malt ( n° 35.07 ). II.- Préparations alimentaires de farines, gruaux, … pas les farines, semoules et poudres de légumes secs ( n° 07.12 ), de pommes de terre ( n° 11.05 ) ou de légumes à …
… leur surface) est exclue (voir la Note explicative du n° 05.07 , partie B)). Le corail naturel simplement dépouillé de … comme flotteurs pour la pêche à la ligne, relèvent du n° 95.07 . Les articles plaqués ou incrustés de matières …
