Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40
… Haches, serpes et outils similaires à taillants …
Classification opinions
… tranchant, d'une denture permettant de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une scie. Adoption : 1968 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et …
Classification opinions
… 1. Housse de protection obtenue à partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et … plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et conçue pour couvrir la partie inférieure de la jambe. L'article en cause … boueux. Adoption : 1986 … 2. Housse de protection obtenue à partir de deux feuilles en matière plastique transparente de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non …
Explanatory notes
… lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non … se présentent habituellement en rouleaux qui peuvent avoir plusieurs kilomètres de longueur. Elles sont utilisées … elles ont été disposées en désordre, elles ne peuvent servir qu'à transmettre de la lumière pour l'éclairage. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90
… Autres, y compris les parties et accessoires …
Classification opinions
… d'un transistor en couches minces et d'une photodiode. Les circuits sont formés sur le substrat en verre par le …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
… utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Classification opinions
… la Note 4 de la Section XVI et de la Note 3 du Chapitre 90. Voir également l'Avis 9027.30/2. Adoption : 1998 … 2. … des opérations et de traitement des résultats et de le faire passer ainsi du statut d'unité autonome commandée par …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 ‑ A … organiques. 4) Produits de traitement infroissable et irrétrécissable . Ce sont des mélanges de composés de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs …
Classification opinions
… 1. Armoire de distribution d’énergie présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants … de raccordement en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …