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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; … Machines à équilibrer les pièces mécaniques 9031.20 ‑ Bancs d'essai - Autres instruments et appareils …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache‑lettres, … piquer ou marquer les papiers. On peut citer parmi ces derniers les pinces à dessin, les pince‑notes, les attache‑lettres, les coins de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. 2843.10 ‑ … autant qu'ils soient présentés en suspension colloïdale, des métaux précieux énumérés au Chapitre 71 : argent, or, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres … présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique : A) Les eaux‑de‑vie , qui sont …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les … extraites par une série d'opérations semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la … du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la … du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y compris les déchets et débris. 8105.20 - Mattes de cobalt et autres produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à …
Explanatory notes
… exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et … ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; …
Explanatory notes
… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates … ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; … servent aussi à la consommation humaine ou à l'alimentation des animaux. Cette position se rapporte aux produits de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et …