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Système harmonisé
Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant … épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n° 76.07 ). b) Les tôles ou bandes déployées, en aluminium ( n° 76.16 ). …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. ‑ De volailles de l’espèce Gallus Domesticus : 0207.11 ‑ - Non … et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes …
Explanatory notes
… 29.17 - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes … Acide oxalique (HOOCCOOH). Il se présente en fins cristaux incolores, transparents, inodores. Il est toxique et est …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De … déshuilées obtenues par broyage des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend également … ). c) Les farines déshuilées (de graines ou fruits oléagineux autres que de moutarde) ( n°s 23.04 à 23.06 ). …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, …
Explanatory notes
… 57.03 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, … laine ou de poils fins ‑ De nylon ou d'autres polyamides : 5703.21 ‑ - Gazon 5703.29 ‑ - Autres … textiles tissés (jute, par exemple), soit par du caoutchouc alvéolaire. Relève également de la présente position le …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. … houilles 2701.20 ‑ Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille Cette …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec âme en acier … position ne comprend pas les câbles et articles similaires isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
Explanatory notes
… de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels 2923.20 - Lécithines et autres … être des radicaux alkyles ou aryles (méthyle, éthyle, tolyle, etc.). Ces radicaux peuvent être les mêmes, ou être … (phosphatides) résultant de la combinaison des acides oléique, palmitique ou autres acides gras avec l’acide …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la …