WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
Explanatory notes
… ces divers constituants, utilisés seuls ou en mélange. La présente position comprend également une catégorie de fibres … l'oxyde de zircon, de chrome ou de bore. Le mélange est ensuite soufflé ou passé à travers une filière afin de … de fibres. Les laines minérales de la présente position se présentent, comme la laine de verre du n° 70.19, sous un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et …
Explanatory notes
… 85.05 ‑ Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, … aimants permanents après aimantation . Les aimants permanents consistent en pièces d'acier, d'alliages spéciaux …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques …
Explanatory notes
… signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
Explanatory notes
… - Traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation : 4403.11 - - De conifères 4403.12 - - … - - D’eucalyptus ( Eucalyptus spp. ) 4403.99 - - Autres La présente position couvre les bois bruts tels qu'ils ont été abattus (bois en grumes), même écorcés, pelés en blanc (débarrassés du liber) ou dégrossis à la hache ou à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
Explanatory notes
… agrandie sur écran d'images animées, les projecteurs de la présente position donnent des images fixes. Le type le plus courant est la … ) qui projette l'image d'un objet transparent (plaque de verre ou diapositive). Cet appareil comporte deux …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
Explanatory notes
… portent la mention de leur valeur représentative et parfois également l'indication de l'usage auquel ils sont destinés. … Les timbres-poste normalement utilisés pour affranchir la correspondance, par prépaiement de la taxe postale. Dans … postale sur les lettres insuffisamment affranchies, sont également repris ici. 2) Les timbres fiscaux , destinés à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et … pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, …