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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …
Classification opinions
… perche de prolongement). Le produit est un accessoire (porte-outils) qui peut se prolonger jusqu'à 4 m de longueur, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils …
Classification opinions
… châssis et d’enveloppe : châssis, panneaux, tôles, socles, supports et supports de montage; 2°) éléments de montage du … et supports; 3°) éléments de montage du disjoncteur : portes de compartiment, supports d’appareillage, séparations et …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les voies …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre …
Section I > Chapitre 5 > Position 0511 > 0511.9 > 0511.91
… Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section XII > Chapitre 66
… parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … plombées et similaires (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles … les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes …Legal note
… plombées et similaires (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles … les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… formée selon la technique de la papeterie et revêtues, dans certains cas, sur une de leurs faces, soit d'un vernis, soit …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …