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Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… du n° 83.03;        e)     les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils … vénitiennes (n° 95.05);        m)     les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. …

Legal note

… du n° 83.03;        e)     les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils … vénitiennes (n° 95.05);        m)     les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel … pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n°s 87.01 à …

Legal note

… permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel … pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n°s 87.01 à …

Section V > Chapitre 27

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes …

Legal note

… ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et … et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la …

Legal note

… 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et … et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de la …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et …

Legal note

… cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et …

Section XX > Chapitre 95

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus …

Legal note

… les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus …

Section X > Chapitre 48

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… 1. Bloc de transistors bipolaires à grille isolée (IGBT) (48 mm x 94 mm x 29 mm) … isolée, 2 diodes qui sont connectées aux transistors en antiparallèle afin d'éviter tout dégât que pourrait …

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