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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… de forme ovale. L'accès au compartiment intérieur, qui est entièrement doublé et qui est muni d'une poche équipée … a été traité à l'aide d'un revêtement très fin de matière plastique servant essentiellement de revêtement protecteur. Ce revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Porte-documents en matières plastiques muni de plusieurs poches intérieures, d'un système de fermeture à l'avant (boucle) et d'une poignée. … les côtés extérieurs sont ourlés afin de le renforcer. Il est utilisé pour contenir, organiser, conserver et …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend … soit illustrée ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, notations … ou bien de livres brochés, cartonnés ou reliés, même avec illustrations ou texte d'accompagnement. Outre les types …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits … de prise de son et d'amplification parmi lesquels on distingue : a) Les pianos droits , c'est‑à‑dire les pianos comportant une table et des cordes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… munie d'une boucle latérale permettant de la détacher est cousue sur la pochette. Le cuir a été traité à l'aide d'un revêtement très fin en matière plastique servant essentiellement de revêtement protecteur. Le revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, … nécessaires pour ouvrir leur coquille ou pour les stabiliser avant leur transport ou leur congélation ( n° …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20
… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …
Classification opinions
… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés pour la vente au …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… x H : 1409 x 1009 x 46 mm). La partie avant du module, qui est encastrée dans un châssis en alliage d’aluminium anodisé … boîtier de raccordement se trouve une diode de dérivation destinée à protéger les cellules. Deux « câbles solaires » …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
… Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil …