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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; …
Explanatory notes
… ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; … naturelles ( à l'exception des ardoises), qui ont subi une ouvraison supérieure au travail de carrière habituel des … de sculpteur de pierres, c'est-à-dire : A) Les ébauches d'ouvrages obtenues par simple sciage, ainsi que les plaques …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la …
Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air …
Explanatory notes
… et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air … la vapeur venant de chaudières. Les radiateurs de l'espèce peuvent être renfermés entre des parois de bois ou de métal. … différents endroits à chauffer. Les générateurs d'air chaud peuvent être munis de dispositifs accessoires, tels que …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants …
Explanatory notes
… et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants … approprié, prend un volume beaucoup plus considérable pouvant atteindre jusqu'à 35 fois son volume initial. La … les produits et mélanges repris ci-dessus, on fabrique des ouvrages - en général peu denses - tels que plaques, …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou …
Explanatory notes
… nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou … - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des … - Autres 4811.60 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à …