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Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

…       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les articles du …

Legal note

…       p)  les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);       q)  les articles du …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… eucalyptol ou essence de menthe (sans autres ingrédients actifs). Adoption : 1993 … 4. Sucrerie (caramel) contenant …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… aromatiques, épices, herbes, sel, etc.), supports, additifs alimentaires, colorants et matières grasses. La …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… élémentaires (lampes, transformateurs, condensateurs, selfs, résistances, etc.) assurant leur fonction …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… ayant une densité élevée en éléments ou en composants passifs et actifs, considérés comme constituant une unité (voir, en ce … qui concerne les éléments ou composants à considérer comme passifs ou actifs, la Note explicative du n° 85.34, premier …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… sont nécessaires pour la mise en oeuvre des poudres et des explosifs. La présente position couvre : A)   Mèches de … Les cordeaux détonants peuvent mettre à feu la plupart des explosifs commerciaux puissants (dynamite, gélignite, gels sensibilisés, etc.), mais pas les explosifs les moins sensibles, comme l'ANFO (nitrate …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… On l'emploie aussi en médecine ou dans la préparation d'explosifs brisants (type cheddite). 3)    Chlorate de baryum … vert en pyrotechnie ou est utilisé pour préparer des explosifs ou certains autres chlorates. 4)    Autres … le chlorate d'ammonium, utilisé pour la préparation d'explosifs, le chlorate de strontium, qui a le même emploi et …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

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