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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie …
Classification opinions
… 1. Appareil d'hydromassage « AQUASPA » comprenant : 1°) une baignoire en … une pompe pour la projection de jets d'eau ou d'un mélange d'eau et d'air sous pression, une turbine ou un … 3°) un coffret de commande électronique; 4°) un système de chauffage électrique de l'eau; 5°) un système de filtrage de …Section XV > Chapitre 74
… Cuivre et ouvrages en cuivre …
Explanatory notes
… en poids sur chacun de ces autres éléments. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du cuivre et de ses … de la Note 5 de la Section XV (voir les Considérations générales de cette Section), les alliages de cuivre avec … et paillettes de cuivre (n° 74.06). C) Les demi‑produits, généralement obtenus par laminage, tréfilage, étirage ou …Legal note
… Elément Teneur limite % en poids Ag Argent As Arsenic Cd … par exemple, Al, Be, Co, Fe, Mn, Ni, Si. b) Alliages de cuivre les matières métalliques autres …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, … remorques de tramways et les voitures de funiculaires. On y range notamment : 1) Les voitures à voyageurs de tous …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2 > 7304.23
… Autres tiges de forage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.2
… Réfrigérateurs du type ménager …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.40
… Coffrages pour le bétonnage …
Section XIII > Chapitre 70
… Verre et ouvrages en verre …
Explanatory notes
… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre le verre sous toutes … tubes, les fibres de verre). G) Le pressage , effectué généralement dans des moules, pour la fabrication des …Legal note
… des ouvraisons avant l'opération de recuit; b) le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du … dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.- Au sens du n° 70.19, on considère comme laine …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… 1 m) du présent Chapitre. Les barres de cette position sont généralement produites par laminage à chaud ou forgeage de … la section transversale corresponde à l'une des sections géométriques définies à la Note 1 m) du présent Chapitre et …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir … tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir … du n° 46.01; ouvrages en luffa. - En matières végétales : 4602.11 - - En bambou 4602.12 - - En rotin … réserve des exclusions qui figurent dans les Considérations générales du présent Chapitre, la présente position couvre : …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en … et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, … nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. …