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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; … ou rectangulaire) ou qui ont été polis ou autrement ouvrés ainsi que les articles en os reconstitué obtenus par moulage …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. … similaires. La présente position ne comprend pas les maillots de corps ( n° 61.09 ). …Section IV > Chapitre 21
Explanatory notes
… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16); f) les … h) les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑ Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus … poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge …Legal note
… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16); f) les … h) les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑ Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus … poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.30
… Pierres à aiguiser ou à polir à la main …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.1
… Chaînes à maillons articulés et leurs parties …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40
… Haches, serpes et outils similaires à taillants …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.1
… Maillots, culottes et slips de bain …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.21
… A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans … et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …