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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… h)      les articles du n° 42.02 (articles de voyage, par exemple);          ij)      les articles du Chapitre 46 … articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          q)      les articles du Chapitre 96 … (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des dispositions de la Note 7, …

Legal note

… h)      les articles du n° 42.02 (articles de voyage, par exemple);          ij)      les articles du Chapitre 46 … articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          q)      les articles du Chapitre 96 … (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des dispositions de la Note 7, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… 50 pochettes en matière plastique. Ces pochettes sont fixées au dos de l'album à l'aide de deux vis en matière … 50 pochettes en matière plastique. Ces pochettes sont fixées au dos de l'album à l'aide de deux vis en matière … une utilisation à l’intérieur et à l’extérieur pour des exercices visant à améliorer l’équilibre. Application des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… inférieure, toutes deux en matières plastiques moulées, fixées ensemble d'un côté. Il a une serrure intégrée afin de … camping du type pop-top est entièrement équipée d'éléments fixés à demeure, tels qu'un réfrigérateur, une cuisinière, …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement); … 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);          l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les boutons, les boutons‑pression, …

Legal note

… de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement); … 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);          l)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les boutons, les boutons‑pression, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : 1962 1°) Produits dérivés … destinée à la combustion dans des chaudières à vapeur fixes et des fours industriels. Elle se compose de résidus …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés … ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la … en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés …

Legal note

… en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés … ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la … en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… d ’huiles d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour … colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % … à des graisses ni à des huiles d'une autre nature), fixes, mentionnées dans les positions en cause ainsi que …

Legal note

… d ’huiles d’olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius. 2.- Pour … colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % …

Section XVII

Section I > Chapitre 4

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les … 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme … de feuillus comme celles du bananier ou du palmier, par exemple), à condition que toutes les matières mentionnées …

Legal note

… ou autres bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les … 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme …

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