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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une …
Explanatory notes
… vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812 > 6812.9 > 6812.91
… Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.53
… Mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6 > 5509.62
… Mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.9 > 5509.92
… Mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …
Explanatory notes
… siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette position sont … d'entendre le poids (exprimé en kg/1.000 cm 3 ), sans tassement, de ces produits minéraux, dans l'état où ils se …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, … de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …