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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres … (émulsions et suspensions) de poly(acétate de vinyle) sont utilisées notamment comme adhésifs. Le poly(alcool … d'excellents agents émulsifiants et de dispersion qui sont utilisés comme colloïdes protecteurs, adhésifs, liants et …Section VII > Chapitre 40
… Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc …
Explanatory notes
… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf … vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles … organiques et certains polymères synthétiques), en utilisant ou non la chaleur ou la pression, ou par …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits … vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20
… Autres, contenant des antibiotiques …
Classification opinions
… 1. Préparation utilisée dans l’alimentation animale pour la prévention de … des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Préparation utilisée dans l’alimentation animale pour la prévention et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… constant », pour l'alimentation régulière des brûleurs à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un flotteur … positionneur ». Adoption : 1962 … 3. Valve, non munie d'un bouton-poussoir, composée des éléments suivants : 1°) une … Valve pour pneumatiques constituée 1°) d'un dispositif en caoutchouc, 2°) d'un bouchon muni d'un pas de vis, 3°) d'une …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …
Classification opinions
… plastiques. Avant de consommer l'ensemble, il convient d'ajouter de l'eau et de la faire réchauffer dans un four à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de … ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. Ces nappes, utilisées pour la fabrication des pneumatiques, consistent … XI. La présente position ne comprend pas les autres tissus utilisés pour la fabrication des pneumatiques ni les tissus …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
… Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou …
Classification opinions
… touches de commande. Le microprocesseur est programmé pour utiliser des fichiers de format MP3. L'appareil possède des … stéréophonique et un dispositif de commande à distance, et peut être connecté à une machine automatique de traitement de l'information pour télécharger …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82
… Autres, avec dispositif de réfrigération …
Classification opinions
… 1. Machine portative autonome pour le conditionnement de l'air , constituée de … deux poignées pour permettre son déplacement. L'unité peut être dotée d'un tuyau d'échappement flexible en tant …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …