Explanatory notes
… C) La présente Section ne couvre pas les déchets municipaux tels que définis dans la Note 4 du Chapitre 38. … f) Les articles de la Section XVIII . g) Les armes et munitions ( Chapitre 93 ). h) Les machines et appareils …Legal note
… général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … C) La présente Section ne couvre pas les déchets municipaux tels que définis dans la Note 4 du Chapitre 38. …Classification opinions
… de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés isolément …
