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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.2
… Blanchis …
Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement … privés de leur eau de constitution par divers moyens. Les principaux légumes ainsi traités sont les pommes de terre, … présentent le plus souvent sous la forme de filaments ou de tranches, soit de la même variété, soit de plusieurs espèces …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette … mélange : 1°) de white spirit et de trichloréthylène ou 2°) d'essence de pétrole, de produits chlorés et de xylène. On … ( n° 27.07 ), le white spirit ( n° 27.10 ), les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. … le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les branches d'arbres, d'arbustes ou d'arbrisseaux portant des … (fleurs entières et pétales) et les boutons de fleurs principalement utilisés pour la fabrication des parfums, en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009 > 7009.9 > 7009.91
… Non encadrés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.1 > 8445.13
… Bancs à broches …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.8 > 8467.81
… Tronçonneuses à chaîne …
Section II > Chapitre 12 > Position 1207 > 1207.2 > 1207.21
… De semence …
Section V > Chapitre 25 > Position 2513 > 2513.10
… Pierre ponce …