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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre … également de la position : a) L'ouate de cellulose imprégnée ou recouverte de substances pharmaceutiques ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des … dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; …
Explanatory notes
… parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; … optiques 8536.90 ‑ Autres appareils La présente position comprend l'appareillage électrique conçu pour une tension …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par … de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et …
Explanatory notes
… brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par … de photons, par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et … à l'aide d'un métal d'apport à l'état liquide, ayant une température de fusion inférieure à celle des pièces à réunir …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les … de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une …
Explanatory notes
… ‑ Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les … de DVD, des lecteurs de disques compacts, des lecteurs MP3 ou des lecteurs de cassettes vidéo ( n° 94.01 ). d) …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; … de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930
… Thiocomposés organiques. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre X COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSES HETEROCYCLIQUES, … ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES CONSIDERATIONS GENERALES Les composés organo-inorganiques visés dans les n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d’hydrogène, d’oxygène ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534
… Circuits imprimés. …
Explanatory notes
… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette … en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (impression proprement dite, incrustation, …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles …