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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.15
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.25
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220 > 7220.1 > 7220.12
… D'une épaisseur inférieure à 4,75 mm …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2105 > 2105.00
… Glaces de consommation, même contenant du cacao …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.20
… En métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : … sens de la présente position, on entend par ensemble pour femmes ou fillettes un assortiment de vêtements ( autres que …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues …
Explanatory notes
… des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues … DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS 1) Oxyde de fer alcalinisé … de gaz (en particulier, du gaz de houille), obtenu comme sous-produit de l’un des procédés d’extraction de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. ‑ Costumes tailleurs : …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et …
Explanatory notes
… composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et … les produits fabriqués à partir de séries homologues comme, par exemple, à partir des acides gras et des alcools … composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. La présente catégorie …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706 > 3706.10
… D'une largeur de 35 mm ou plus …