… motocycles 4011.50 - Des types utilisés pour bicyclettes 4011.70 - Des types utilisés pour les véhicules et engins … air. ° ° ° Notes explicatives de sous-positions. N° 4011.70 Des illustrations de certains types de pneumatiques …
… les chambres à coucher 9403.60 ‑ Autres meubles en bois 9403.70 ‑ Meubles en matières plastiques - Meubles … pour magasins de chaussures, de tailleurs, etc. ( n° 70.09 ). g) Les coffres‑forts ( n° 83.03 ). Par contre, …
… ° 49.11 . Sont également exclus les miroirs encadrés ( n ° 70.09 ). En ce qui concerne les tableaux, peintures, … Note 6 du Chapitre 97 et aux Notes explicatives des n ° s 97.01 et 97.02. …
… etc., relèvent, en règle générale, du n° 39.26 ou du n° 70.18 ; ceux reconnaissables comme étant des parties de … relèvent, par contre, du n° 95.03 ou bien du n° 70.18 s'ils sont en verre. B) Les articles de prothèse …
… celles comportant un dispositif de totalisation, du n° 84.70 , ou fonctionnant par introduction d'une pièce de … du n° 84.43 . b) Les machines comptables ( n° 84.70 ). c) machines automatiques de traitement de …
… celles en matières céramiques ( n° 69.09 ) ou en verre ( n° 70.20 ). 8) Les guide‑fils , à l'exclusion de ceux en … ou en alumine frittée ( n° 69.09 ), en verre ( n° 70.20 ) ou entièrement en agate ou en autres pierres du …
… celui décrit ci‑dessus, par exemple, les picnomètres ( n° 70.17 ), les balances densimétriques ou hydrostatiques ( … ne sont pas des instruments flottants et qui relèvent du n° 70.17 . B.‑ THERMOMETRES ET PYROMETRES, ENREGISTREURS OU NON …
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