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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans … généralement soit par un moteur, soit à la main au moyen de leviers ou de manivelles. Les autres véhicules … à l'usage des invalides comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un embrayage ou d'un accélérateur à main …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à … et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.20 ‑ Autres … cuillers de tout genre, y compris les petites cuillers à moutarde ou à sel. 2) Les fourchettes de tout genre : …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation - Autres : 8409.91 - - … comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de …
Explanatory notes
… ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de … ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 2403.91 ‑ ‑ Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » 2403.99 ‑ ‑ Autres Cette … , fortement fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou moins aromatisé. 4) Le tabac pressé ou saucé , pour la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, …
Explanatory notes
… sont les acides carboxyliques , qui présentent, dans leur molécule, la fonction caractéristique (–COOH) dite groupe … ou plusieurs groupes carboxyliques (–COOH) on a un acide monocarboxylique ou un acide polycarboxylique. Quand, dans le carboxyle d’un monoacide, on enlève un oxhydrile (–OH) ce qui reste …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en …
Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ Autres …Section VI > Chapitre 35
… albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …