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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, …
Explanatory notes
… charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, … en fer forgé ou en fonte moulée, percés, ajustés ou assemblés avec des rivets ou des boulons, ou par soudure … les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments de construction de forme tubulaire ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
… pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires …
Section X > Chapitre 47 > Position 4705 > 4705.00
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …