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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts … ‑ Costumes tailleurs : 6204.11 - - De laine ou de poils fins 6204.12 - - De coton 6204.13 - - De fibres synthétiques …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1
… Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
… Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.30
… Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.4
… Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.10
… De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.40
… Papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
Explanatory notes
… essentiel à leur exploitation normale. Sont donc rangés dans la présente position, pour autant que leur groupement constitue une attraction destinée au divertissement du public, des ensembles comprenant des articles, tels que tentes, animaux, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …
Explanatory notes
… ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. Les quatre groupes de composés compris dans cette position contiennent deux ou plusieurs éléments …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …