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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les … source très importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en …Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ Sarrasin ‑ Millet : 1008.21 ‑ ‑ De semence …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les levures (n° 21.02); b) les … exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les levures (n° 21.02); b) les … exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant …Section VII > Chapitre 39 > Position 3915
… Déchets, rognures et débris de matières plastiques. …
Explanatory notes
… OUVRAGES 39.15 ‑ Déchets, rognures et débris de matières plastiques. 3915.10 - De polymères de l'éthylène 3915.20 ‑ … déchets peuvent être réutilisés comme matières de moulage, bases pour vernis, matières de charge, etc. Toutefois, la …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de … pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du … de ces produits (Chapitre 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du … de ces produits (Chapitre 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) … contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste … compris dans cette position, on peut citer : Graines d'abrasin ou d'oléococca; Graines de babassu; Noix de bancoul (noix de chandelles); Graines de …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ Melons (y … papaya . Sont, en revanche, exclus les fruits de l'espèce Asimina triloba connus en anglais sous le nom de « pawpaws » …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour … à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de …
Explanatory notes
… ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour … etc. Ces préparations peuvent servir à lubrifier ou à assouplir les fibres textiles au cours des opérations de … mélange de vaseline et de savon calcaire et utilisées pour assurer la lubrification et l'étanchéité des joints dans les …Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol …Section II > Chapitre 12 > Position 1204
… Graines de lin, même concassées. …