Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
Explanatory notes
… optiques par le fait qu'ils utilisent, au lieu des rayons lumineux, des faisceaux d'électrons. Le microscope électronique du type classique se présente sous la forme d'un ensemble homogène renfermé dans …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
Explanatory notes
… des ensembles comprenant des articles, tels que tentes, animaux, instruments et appareils musicaux, groupes électrogènes, transformateurs, moteurs, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421
… Autres ouvrages en bois. …
Explanatory notes
… ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, autres que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, quelle qu'en soit la matière … que ceux du n° 44.16 . Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
Explanatory notes
… des effets décoratifs très variés. Ces tresses peuvent être juxtaposées et assemblées, par couture ou autrement, pour former des bandes. 2) Les articles similaires , c'est‑à‑dire destinés aux mêmes usages que les tresses ou à des usages similaires, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La présente position couvre : … on fait aussi des pointes sans tête, appointées à un ou aux deux bouts. On peut également obtenir des clous dits à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou …
Explanatory notes
… à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou … à devenir, après aimantation, des aimants permanents. 3) Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, …
Explanatory notes
… Par instruments de musique à percussion , on entend ceux qui sont frappés soit avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à nu. Ces instruments sont habituellement dénommés instruments de batterie . Les principaux de ces instruments sont : A) Les instruments à …Section XX > Chapitre 94 > Position 9403
Explanatory notes
… 94.03 ‑ Autres meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux 9403.20 ‑ Autres meubles en métal 9403.30 ‑ Meubles … dans laquelle sont groupés, non seulement les articles eux‑mêmes non repris dans les positions précédentes, mais …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
Explanatory notes
… , comme par exemple les crèmes et mousses à raser, même contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques … parfumés et les préparations pour bains moussants, même contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques … tels que : 1) Les dépilatoires . 2) Les petits sachets contenant une partie de plante aromatique utilisés pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …