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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres …
Explanatory notes
… - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements … - - En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C … (métaux communs, bois, etc.), il convient d'observer que n'entrent ici que ceux dans lesquels le verre confère à …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et …
Explanatory notes
… et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et … similaires 2303.20 ‑ Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie 2303.30 ‑ …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et … pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et … pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en … ou non par les dentistes. 2) Les préparations pour le nettoyage ou le polissage des dentiers, même celles …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles …
Explanatory notes
… 35.01 - Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. 3501.10 - Caséines 3501.90 - … caséine conditionnées pour la vente au détail, d'un poids net n'excédant pas 1 kg ( n° 35.06 ). d) La caséine …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906 > 5906.10
… Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.10
… Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.43
… Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.1 > 2009.12
… Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.13
… D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.50
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % …