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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… verte et jaune) qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et 6206.30. Les trois composants sont …Section VI > Chapitre 28 > Position 2836
… Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. …
Explanatory notes
… ‑ Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium. … Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre : I) Les …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4
… Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme …
Classification opinions
… Adoption : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne … de télévision par satellite. Adoption : 1997 … 3. Cornet d'alimentation (guide d'ondes), en aluminium, comportant un … constituant un dispositif destiné à être incorporé dans un transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme … aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de …