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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… de soupes, potages, bouillons ou consommés auxquelles il suffit d'ajouter de l'eau, du lait, etc. 2)    Les soupes, … bouillons, préparés , prêts à être consommés après simple réchauffage. Ces produits sont généralement à base de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… du n° 05.11 . Elle couvre, en particulier : 1)    Les œufs de tortues . Ces œufs, pondus par certaines espèces aquatiques (tortues de … être frais, séchés ou autrement conservés.          L'huile d'œufs de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . 2)    …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage en cuivre, à usage domestique, parmi ceux-ci, on … du n° 83.06 . e)    Les appareils et dispositifs de chauffage, cuisson, torréfaction, distillation, etc. et … du n° 84.19 et en particulier :     1)      Les chauffe-eau et chauffe-bains non électriques (à usage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… textiles 8445.90 - Autres La présente position groupe, sauf certaines exceptions énumérées ci-après, tous les … OU DU FEUTRE Ce groupe comprend notamment : 1)    Les souffleuses , destinées à classer les poils par longueurs; … textiles 8445.90 - Autres La présente position groupe, sauf certaines exceptions énumérées ci-après, tous les …