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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… au sens de la présente position, se reporter à la Note explicative du n° 90.27. Sur la base de ces indications, on … capsules dans les laboratoires ( n° 70.15 ) (voir la Note explicative correspondante), les bocaux spéciaux d'étalage …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… susceptibles d'en modifier le classement (voir les Notes explicatives des n°s 72.06 à 72.17 ). Les métaux que l'on … primaires 7224.90 ‑    Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… 2) et 3) ci‑dessous ou visés aux points 2) à 5) de la Note explicative du n° 10.06. Au cours de ce processus le grain … simplement par le battage ou le vannage ‑ voir la Note explicative du n° 10.03). 4)    Les grains perlés …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

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