WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
… Engrais minéraux ou chimiques azotés. …
Explanatory notes
… 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même en solution … organiques, etc. Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les revêtements muraux en matières textiles qui répondent à la définition … Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
… Parfums et eaux de toilette. …
Explanatory notes
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, … de crème ou de concrets (y compris le sticks ), et les eaux de toilette, dont la principale fonction est de … (odeurs légères) et un fixateur ou stabilisant. Les eaux de toilette ‑ eau de Cologne, eau de lavande, par …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés de deux lames (ou branches), parfois dentelées, placées en X de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …
Explanatory notes
… 84.82 ‑ Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. 8482.10 ‑ Roulements à billes 8482.20 ‑ Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et … radiales et axiales. Ces organes se composent en général de deux bagues concentriques entre lesquelles roulent des …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …
Explanatory notes
… 01.02 ‑ Animaux vivants de l'espèce bovine (+). - … (embouche), reproduction, boucherie, par exemple). Parmi ceux‑ci on peut citer : 1) Les bovins domestiques : Cette catégorie comprend les animaux bovins du genre Bos , divisé en quatre sous-genres …Section V > Chapitre 25 > Position 2521
… Castines; pierres à chaux ou à ciment. …
Explanatory notes
… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - Chevaux : 0101.21 - ‑ Reproducteurs de race pure 0101.29 - ‑ … reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …