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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.1
… Bâches et stores d'extérieur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …
Explanatory notes
… (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). 8428.10 - Ascenseurs et monte … trottoirs roulants 8428.60 - Téléphériques (y compris les télésièges et remonte pentes); mécanismes de traction pour …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 3907.50 - Résines alkydes - Poly(éthylène téréphtalate) : 3907.61 - - D’un indice de viscosité de … l'acétal qui sont considérés comme des matières plastiques techniques utilisées pour la fabrication de cages de … ou davantage, modifiés à l'aide d'autres substances telles que des acides gras ou des huiles animales ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage). …
Explanatory notes
… les scies à cadre ou à arc (à monture bois ou métal et tendeur); les scies à manche, des types ordinaires (scies à … les ébauches pour lames de scies . Sont considérés comme telles, pour autant qu'ils soient dentés, les bandes coupées … Ces articles sont généralement en acier ayant une teneur élevée en carbone. Les lames de scies peuvent être à …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …
Explanatory notes
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre les saucisses, saucissons et produits … d) Les volailles cuites et simplement désossées telles que les dindes roulées ( n° 16.02 ). …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), … - - De fibres synthétiques 6203.19 - - D'autres matières textiles ‑ Ensembles : 6203.22 - - De coton …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour …
Explanatory notes
… son ou pour enregistrements analogues (données numériques, textes, images, vidéo ou autres données graphiques, … externe ou la transmission de données à une source externe tels que les systèmes de navigation et de localisation par satellite, les terminaux de saisie, les scanners portables, le matériel …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la …
Explanatory notes
… de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la … fonctionnant par échange isotopique selon la méthode à deux températures ( n° 84.01 ); e) Des générateurs de vapeur … pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles, tels que machines à laver, à blanchir, à teindre, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la … dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Classification opinions
… et de carbone constituées par de l'oxyde de magnésium fritté, du carbone (graphite naturel, généralement), des antioxydants (aluminium … avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant atteindre 500 °C. L'élévation de la …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5 > 3105.51
… Contenant des nitrates et des phosphates …