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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. …
Explanatory notes
… sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels … - Autres : 2904.91 ‑ - Trichloronitrométhane (chloropicrine) 2904.99 ‑ - Autres A.- DERIVES SULFONES Ce … produits chimiques et pesticides dangereux qui font l’objet d’un commerce international (voir également les …Section XI > Chapitre 51 > Position 5104
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …
Explanatory notes
… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La … les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenus par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de … , laines renaissance , laines régénérées , laines de réemploi , etc., comportent principalement les variétés …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux … toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme combustibles, ou qu'elles soient écrasées et employées pour la litière des animaux, l'amendement du sol …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de … similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par … de cheminées, tuyaux, etc. Tous ces articles peuvent être colorés dans la masse, vernis, imprimés, émaillés, décorés, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - … et propane-2-ol (alcool isopropylique). Liquides incolores. L'alcool isopropylique, obtenu notamment à partir du …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont … l'imprégnation et la densification, peuvent être employés isolément ou être combinés pour obtenir les … profonde dans la masse. Le bois métallisé est obtenu en plongeant du bois massif préalablement réchauffé dans un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …