… une faible quantité d’émulsifiant (agent de surface) ajouté uniquement aux fins de faciliter sa manutention et … autres que de l’eau et des émulsifiants (agents de surface) ajoutées aux seules fins de faciliter leur manutention et …
… à sec ou au moyen de saumure . Dans le salage à sec, on ajoute parfois d'autres matières pour éviter la formation de taches. Aux Indes, en particulier, on ajoute parfois un enduit à base de terre argileuse contenant …
… Par contre, si l'article constitue essentiellement un jouet, il relève du Chapitre 95 . De même, un livre d'images … en tout ou en partie, l'article est considéré comme jouet ( Chapitre 95 ), même s'il contient une certaine …
… d’un caractère accessoire par rapport à celles qui seront ajoutées après coup. Les étiquettes portant tous les … relèvent du n° 83.10. 7) Les pochoirs ou marques à jour, pour le marquage des emballages, etc. 8) Les …
… les cerfs‑volants ayant manifestement le caractère de jouets ( n° 95.03 ). * * * Sont en outre exclus de la … , par exemple), pour la démonstration ( n° 90.23 ), comme jouets ou pour divertissements ( n° 95.03 ). …
… s'adaptant sur des lunettes (généralement correctrices) et jouant le rôle de simples filtres de protection ou … ( n° 90.05 ). c) Les lunettes ayant le caractère de jouets ( n° 95.03 ). d) Les lunettes constituant des …
… le saindoux ou le suif sont placés pendant trois ou quatre jours dans des cuves chauffées où la stéarine solaire ou … matières animales telles que les protéines et les tissus conjonctifs, etc. Les produits de la présente position …
