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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. …
Explanatory notes
… 93.02 ‑ Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous calibres, susceptibles de propulser un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) … la propulsion 8702.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour transporter dix …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou … en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la sauce tomate connue sous …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou … dialyseurs, allonges, réfrigérants, séparateurs, entonnoirs spéciaux (à robinets, à boule, etc.), … bassins de lit, vases de nuit, crachoirs, verres à ventouses, tire-lait (même avec poire en caoutchouc), bains …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . … au détail : 5204.11 ‑ ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5204.19 ‑ ‑ Autres 5204.20 ‑ Conditionnés pour la … au détail La présente position couvre les fils à coudre de coton au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre les serviettes …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou … de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou … de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et … 4818.90 ‑ Autres Cette position comprend le papier de toilette et les papiers similaires, l'ouate de cellulose ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …
Explanatory notes
… 87.07 - Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. … moteur et les essieux; il en est ainsi des caisses autoportantes et des ensembles monoblocs (encore appelés … Elles peuvent être complètement équipées, par exemple, de toutes leurs garnitures et accessoires divers tels que …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. … - Autres - En alliages à base de cuivre‑zinc (laiton) : 7409.21 - - Enroulées 7409.29 - - Autres … du présent Chapitre dont l'épaisseur excède 0,15 mm. Les tôles et bandes sont obtenues généralement par laminage à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant …