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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104 > 4104.1 > 4104.11
… Pleine fleur, non refendue; côtés fleur …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104 > 4104.4 > 4104.41
… Pleine fleur, non refendue; côtés fleur …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5204 > 5204.20
… Conditionnés pour la vente au détail …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2 > 0805.21
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas) …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position … et éventuellement tournurées, ne doivent donc pas être confondues avec les cloches n'ayant pas subi l'opération du … chapeaux peuvent être soumis aux opérations de finissage (enduction avec un vernis, etc.) ou être garnis (d'une coiffe …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail . ‑ … Les fils de fibres synthétiques discontinues ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail du n° 55.11 (voir les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, … rouleaux, autres que les revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . Toutefois, la portée de la présente … côté ou des deux côtés) et qui adhèrent fermement à un grand nombre de surfaces très dissemblables par simple …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
Explanatory notes
… de personnes et de marchandises La présente position comprend tous les bateaux pour le transport de personnes ou … 4) Les bateaux frigorifiques pour le transport des viandes, des fruits, etc. 5) Les cargos de tous genres … les navires rouliers, les navires porte‑barges (ou porte-chalands), par exemple. 6) Les chalands, les péniches et …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position … synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …