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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… 1. « Dispositif à élément à effet Hall » à quatre bornes , consistant en un substrat de ferrite et une couche …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… de l’eau, telles que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l’utilisation …

Legal note

… de l’eau, telles que celles résultant de débordement de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l’utilisation …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les … ou coiffures. Les chapeaux et coiffures peuvent être garnis d'ornements de toute sorte, même en matières relevant … et les articles pour carnaval. ( Chapitre 95 ). g) Les garnitures en toutes matières (boucles, fermoirs, boutons, …

Legal note

… tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Classification opinions

… électrique qui convertit le courant continu en courant alternatif de sortie, d’un circuit de contrôle pour la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… d'alimentation, spécialement conçu pour former l'enveloppe externe du téléphone. Le bloc-pile sert de source …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… châssis de véhicule sont équipés d'un moteur à combustion interne, d'une boîte de vitesse manuelle, de quatre roues …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… ne peut pas être chargé en se branchant à une source externe d'alimentation électrique. Application des RGI 1 et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… une turbine à vapeur, une génératrice électrique à courant alternatif (CA) et un dispositif de raccordement, présentés …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une garniture pour pizza dite « extra-large » composée de 76 % …

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